Évaluations d'impacts sur la santé (EIS)

L’état de santé d’une population ne dépend pas uniquement du système de soins même si ce dernier joue un rôle important. De multiples déterminants peuvent impacter la santé de façon positive ou négative. D’importants leviers d’action d’amélioration de la santé des populations se situent ainsi en dehors du champ des politiques de santé.

L’Évaluation d'impacts sur la santé (EIS) est une démarche qui vise à identifier les impacts potentiels sur la santé des populations de toutes politiques ou projets programmés au niveau d’un territoire, et propose des recommandations visant à les ajuster dans le but de maximiser les gains de santé et de limiter leurs impacts négatifs. En portant une attention particulière à la distribution de ces impacts au sein de la population l’EIS participe également à la réduction des inégalités sociales de santé.
Un cadre structurant le processus des EIS a été proposé par l'Organisation mondiale de la santé et a fait l'objet du consensus de Göteborg en 1999.

L'Observatoire régional de la santé met en œuvre des démarches d'EIS modulables et plus ou moins approfondies selon la demande, et accompagne l'ARS dans leur déploiement en région.
 

Un outil pour mettre en œuvre des politiques favorables à la santé

Ce document présente l’intérêt des évaluations d'impacts sur la santé et leurs modalités de mise en œuvre par l'ORS Pays de la Loire.

 

L'évaluation d'impacts sur la santé (EIS) : un outil pour promouvoir la santé des habitants des Pays de la Loire

ORS Pays de la Loire, août 2017, 4 p.

Évaluation des impacts sur la santé du projet d’aménagement urbain du quartier de l’Île de Nantes

La Ville de Nantes accompagne la Samoa pour faire de l’aménagement de l'Île de Nantes un projet favorable à la santé et au bien-être des Nantais. Dans cet objectif, elle a confié à l’ORS et Patrick Berry Consultant la réalisation d’une évaluation des impacts sur la santé (EIS) de l’aménagement urbain de ce quartier.
Cette EIS interroge les liens potentiels entre la santé et les composantes du projet visant à promouvoir la nature en ville et à associer les habitants. Elle a été réalisée à partir de l’étude de documents produits autour de ce projet : rapports, documents de planification urbaine, vidéos et supports de communication, etc.

 

Évaluation des impacts sur la santé du projet d’aménagement urbain du quartier de l’Île de Nantes

ORS Pays de la Loire, PB Consultant, avril 2019, 40 p.

Cette étude a été financée par la Ville de Nantes.

L'EIS du Programme d’actions de prévention des inondations (PAPI) de l’Île de Noirmoutier

En mobilisant conjointement des données probantes et des dires d’acteurs, l’Évaluation des impacts sur la santé (EIS) du Programme d’actions de prévention des inondations (PAPI) de l’Île de Noirmoutier montre que la mise en œuvre d’une politique de protection d’un territoire face à la mer impacte la santé de la population.
Cette EIS identifie l’influence du PAPI sur quatre familles de déterminants de santé : le sentiment de contrôle et les capacités à agir, le niveau de revenu, le climat social et le cadre de vie.
Le comité de pilotage de l’EIS, réunissant l’ensemble des parties prenantes a formulé des recommandations opérationnelles et basées le plus possible sur la mobilisation de processus déjà existants afin d’optimiser leurs bénéfices pour la santé et la qualité de vie de la population.

 

Évaluation des impacts sur la santé du PAPI de l’Île de Noirmoutier

ORS Pays de la Loire, avril 2017, 82 p.

Cette étude a été réalisée à la demande de la Communauté de communes de l’Île de Noirmoutier et a bénéficié du soutien financier de Santé publique France, de l'Agence régionale de santé, de la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement et de la Région des Pays de la Loire.